Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APARA
SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP société anonyme

Numéro de dépôt :
93466942
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013

Présentation de la marque APARA

Déposée le 4 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP domicilié(e) 16, rue Etienne Marcel,75002 PARIS,France (dossier no 2241524) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 438 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2241524) - 75008 - France.

La marque APARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APARA est expirée depuis le 29 avril 2013.

SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP a également déposé les autres marques suivantes : A ATARA , A PAR A , S.P.C.P. SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS , A ATARA


SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP société anonyme - 16, rue Etienne Marcel,75002 PARIS,France (dossier no 2241524) - 75002 - France - SIREN 319438701


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2241524) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2241524 - Publication au BOPI 2003-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

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